Les champs surlignés sont à compléter par l'exploitant du restaurant avant la mise en ligne définitive.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination sociale : La Fontaine (SARL)
- Enseigne : Le Comptoir Brut
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 7 rue de la Fontaine, 57000 Metz, France
- SIRET : 921 382 453 00014 — RCS : Metz 921 382 453
- N° de TVA intracommunautaire : FR63921382453
- Téléphone : 03 87 63 22 48
- E-mail : contact@lecomptoirbrut.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Billy Basin, gérant et représentant légal de la société éditrice.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Netlify, Inc.
- 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site : www.netlify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, photographies, logo, éléments graphiques et charte visuelle) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l'éditeur ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
La marque et le nom « Le Comptoir Brut », ainsi que le logo, ne peuvent être utilisés sans l'accord de l'éditeur.
5. Prestataires techniques
Le site s'appuie sur des services tiers pour son fonctionnement :
- Réservation en ligne : module Zelty ;
- Envoi des formulaires (contact et recrutement) : Web3Forms ;
- Affichage du plan d'accès : Google Maps.
Le traitement des données personnelles liées à ces services est détaillé dans notre politique de confidentialité.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant au restaurant.
Médiateur désigné : [à compléter : nom et coordonnées / site du médiateur de la consommation].
Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est par ailleurs mise à disposition par la Commission européenne : ec.europa.eu/consumers/odr.
7. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site (horaires, coordonnées, offre). Ces informations sont toutefois susceptibles d'évoluer ; elles sont fournies à titre indicatif et sans garantie d'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des liens externes pointant vers d'autres sites.
8. Crédits
Photographies : Le Comptoir Brut.